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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FBC
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Le Pavé Parisien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pavé Parisien
FBC, SAS

Numéro de dépôt :
4222267
Date de dépôt :
01/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2025
Le Pavé Parisien de FBC

Présentation de la marque Le Pavé Parisien

Déposée le 1 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Pavé Parisien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FBC domicilié(e) 27 rue pomplaisir - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 702 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FBC, M. Bourgon François domicilié(e) 27 rue Monplaisir - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Le Pavé Parisien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé Parisien arrivera à expiration en date du 1 novembre 2025.

FBC a également déposé les autres marques suivantes : SUPER BEAUTE tv , FBC , La Brique Toulousaine , CE CUISINE EDGE , L'Origine , LA GRANDE ARCHE


FBC, SAS - 27 rue pomplaisir - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 804702637


SAS FBC, M. Bourgon François - 27 rue Monplaisir - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685807 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine sandwiches, pizzas.